Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

ARTICLE 1 – GÉNÉRALITÉS

1.1 – APPLICABILITÉ

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet www.belajoiajewelryparis.com.

BelaJoia Jewelry Paris est le vendeur des produits figurant sur le site internet. Le terme BelaJoia Jewelry Paris, le vendeur, nous, notre/nos désigne l’entreprise ci-dessous.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Vente avant de procéder à toute commande sur notre site internet. En commandant nos produits, vous acceptez les présentes CGV et vous vous engagez à respecter :

- Les présentes Conditions Générales de Vente
- Les Conditions Générales d’Utilisation du site internet
- Notre Politique de Confidentialité

En validant votre commande, vous confirmez être en mesure de conclure un contrat juridiquement contraignant et avoir au moins 18 ans. Si nous avons des raisons de croire que vous ne remplissez pas ces conditions, nous nous réservons le droit d'annuler votre commande.

1.2 – PARTIE CONTRACTANTE

Le site internet permettant de vendre des produits est exploité par le vendeur BelaJoia Jewelry Paris.

BelaJoia Jewelry Paris**  
Adresse : 55 avenue du Château, 94440 Villecresnes, France  
SIRET : 934 148 438 00013  
Adresse e-mail : belajoiajewelryparis@gmail.com

Numéro de TVA** : Non applicable (statut auto-entrepreneur)

Veuillez noter que BelaJoia Jewelry Paris est une entreprise individuelle sans structure juridique autre qu’un statut d’auto-entrepreneur.

ARTICLE 2 – CONTENU ET CHAMP D'APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de plein droit à toute vente réalisée sur le site www.belajoiajewelryparis.com.

Elles prévalent sur toutes autres conditions, en particulier celles applicables aux ventes sur internet ou dans d’autres canaux de distribution.

La vente est réputée conclue dès l’acceptation de la commande par le vendeur. Toute commande implique l'adhésion pleine et entière aux présentes CGV.

L'acheteur déclare avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées avant la passation de sa commande.

ARTICLE 3 – INFORMATION PRÉCONTRACTUELLE

Avant toute commande, ces Conditions Générales de Vente sont mises à disposition de l'acheteur, qui reconnaît les avoir reçues et comprises. L’acheteur déclare avoir eu accès à ces informations d’une manière claire et compréhensible, conformément aux exigences de l'article L. 221-5 du Code de la consommation.

 

ARTICLE 4 – PRIX

Tous les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), mais hors frais de livraison et éventuels frais annexes, tels que les frais de personnalisation, qui sont calculés séparément.

Le prix total de la commande, y compris les frais de livraison, sera indiqué avant la validation finale du paiement. Nous nous réservons le droit de modifier les prix des produits affichés, mais ces modifications ne s'appliqueront pas aux commandes déjà passées.

ARTICLE 5 – PAIEMENT

Le paiement de vos achats s’effectue par carte bancaire.

Une fois le paiement validé, BelaJoia Jewelry Paris confirme la commande par e-mail, récapitulant les produits commandés et leur prix.

Les produits demeurent la propriété de BelaJoia Jewelry Paris jusqu’au paiement complet de la commande.

 

ARTICLE 6 – COMMANDE

Une commande est considérée comme validée après le paiement de la totalité du montant indiqué lors de la commande.

Toute commande, pour être valide, doit être correctement renseignée sur notre site et acceptée par BelaJoia Jewelry Paris.

En cas de commande fermée ou d'achat immédiat, les produits commandés sont envoyés directement après acceptation.

 

ARTICLE 7 – LIVRAISON ET RÉSOLUTION DU CONTRAT

Les livraisons sont exclusivement effectuées en France Métropolitaine. BelaJoia Jewelry Paris s’engage à expédier les produits dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande, sauf cas de force majeure ou période de forte demande (fêtes, promotions).

BelaJoia Jewelry Paris ne peut être tenue responsable des retards de livraison dus à des événements imprévus, comme les grèves ou les conditions climatiques.

L’acheteur s’engage à fournir une adresse de livraison correcte. Si l'adresse de livraison est incorrecte, le client sera responsable des frais de réexpédition.

Les modifications d’adresse ne peuvent pas être prises en compte une fois la commande expédiée, mais l’acheteur peut contacter le service client à belajoiajewelryparis@gmail.com pour toute demande urgente de modification.

En cas de manquement à la livraison dans un délai de 30 jours, l’acheteur peut demander l’annulation de la commande.

ARTICLE 8 – RETOUR ET REMBOURSEMENT

Pour plus d’informations sur les retours, échanges ou remboursements, veuillez consulter notre Politique de Retour.